Règlement intérieur

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 TRAJECTOIRES Association de professionnels des métiers d’art de l’Ardèche Règlement intérieur Préambule Le présent règlement intérieur a pour but de préciser certains points des statuts de l’association. La numérotation des articles reprend celle des statuts. Article 3 – Siège social … Lire la suite­­

Charte de l’administrateur

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 TRAJECTOIRES Association de professionnels des métiers d’art de l’Ardèche Charte de l’administrateur Buts de cette charte Cette charte a pour but de définir les droits et devoirs de chacun des administrateurs siégeant au conseil d’administration de Trajectoires. Cette charte complète … Lire la suite­­

Statuts trajectoires

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 TRAJECTOIRES association de professionnels des métiers d’art de l’Ardèche Article 1er : Titre   Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association de professionnels régie par la loi du 1er janvier 1901 et le décret du 16 août … Lire la suite­­